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Message par Havocation le Ven 8 Juil - 18:57

Article 1.

Un Contenu est un travail proposé par un membre inscrit sur le forum ‘Bolt Action.fr’. Un contenu peut être un article historique, tactique, de fond sur le jeu de figurines ‘Bolt Action’, un texte, une photo, un son, une image, un scénario, une vidéo... Tout membre inscrit sur le forum ‘Bolt Action.fr’ peut présenter un contenu dans une ou plusieurs rubriques de son choix.

Article 2.

Toute personne présentant un contenu reste, selon le Droit français sur la propriété intellectuelle, propriétaire de son contenu. Tout propriétaire peut ainsi demander à ce qu’un administrateur du forum efface son contenu.

Article 3.

Les administrateurs de’ Bolt Action.fr’ se réservent le droit de contrôler un contenu. Ce contrôle consiste en une modification partielle du contenu afin d’en faciliter la lisibilité ou l’accessibilité (Mise en page d’article et correction de fautes de grammaire, orthographe et syntaxe, modification de la taille d’une image).

Article 4.

En cas de contenu présentant des images, photos, vidéos, sons ou textes à caractère raciste, xénophobe, antisémite, révisionniste, négationniste, prosélyte, pornographique, diffamatoire ou calomniateur, les administrateurs de ‘Bolt Action.fr’ peuvent censurer le contenu avec accord préalable du propriétaire.

Article 5.

En cas de contenu présentant des images, photos, vidéos, sons ou textes à caractère raciste, xénophobe, antisémite, révisionniste, négationniste, prosélyte, pornographique, diffamatoire ou calomniateur et lorsqu’un propriétaire de contenu refuse la censure, les administrateurs de ‘Bolt Action.fr’ se réservent le droit de supprimer le contenu.

Article 6.

En cas de contenu non encore supprimé présentant des images, photos, vidéos, sons ou textes à caractère raciste, xénophobe, antisémite, révisionniste, négationniste, prosélyte, pornographique, diffamatoire ou calomniateur la responsabilité des administrateurs de ‘Bolt Action.fr’ ne saurait être engagée.

Article 7.

En cas de contenu présentant des images, photos, vidéos, sons ou textes dont l’auteur n’a pas les éventuelles autorisations nécessaires à la diffusion, la responsabilité des administrateurs de ‘Bolt Action.fr’ ne saurait être engagée.

Article 8.
Choix de l’avatar :

- Afin de respecter chacun des inscrits, les insignes du IIIème Reich seront soumis à l’aval de la modération avant édition.
Il en va de même pour les photos d'officiers SS et officiers de la Wehrmacht.
- Il ne sera pas toléré la présence d’image de personnages ayant été condamnés par les tribunaux pour crimes de guerre et/ou contre l’humanité ou ayant été reconnus comme tels par l’Histoire.
- Afin de ne pas susciter de jalousie ou de provocation, les avatars présentant des soldats allemands porteurs d'insignes du 3ème Reich seront soumis à l’aval de la modération avant édition.
- Les avatars violents, grossiers ou pornographiques sont interdits.

- Les avatars présentant des personnalités politiques sont soumises à l’approbation de la modération avant édition.
- Les avatars présentant des personnalités de toutes religions sont interdites.

Lorsque vous choisissez votre avatar, ayez à l’esprit qu’IL "présente" une partie de votre personnalité sur le site.

Article 9.

- En cas de manquement répété à la Charte du Forum, le membre pris en défaut et ayant été averti par la modération se verra suspendu d'accès au forum durant un laps de temps fixé par la modération.
- Cette suspension provisoire peut aboutir à un bannissement du forum en cas de manquements renouvelés.

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